C’est le scénario gagnant-gagnant typique : lorsque vous faites un don à une contribution financière à un organisme de bienfaisance, vous et l’organisme en profitez. Ce dernier utilise ces fonds pour répondre à des besoins particuliers de la population, et vous éprouvez la satisfaction de soutenir une cause qui vous tient à cœur.
La philanthropie est la pièce maîtresse de nombreux plans financiers. En effet, il existe plusieurs façons d’effectuer des dons de manière fiscale avantageuse, et ce, tant pour l’organisme de bienfaisance choisi que pour vous-même. Tout le monde y trouve son compte! Examinons rapidement quatre méthodes pour verser un don efficace sur le plan fiscal.
- Don de valeurs mobilières
Si vous détenez des titres négociés en Bourse, comme des actions, des obligations, des fonds communs de placement ou des FNB qui ont augmenté de valeur, songez à faire un don « en nature ». De cette façon, vous pourrez transférer directement ces titres à un organisme de bienfaisance plutôt que de les vendre sur le marché. Cette méthode vous permettra d’éviter certains impôts, puisque les dons en nature sont habituellement exonérés de l’impôt sur les gains en capital au Canada. En d’autres termes, l’organisme de bienfaisance pourra tirer profit de la valeur totale des titres reçus, alors que la vente de ces titres et le don du montant après impôt à l’organisme de bienfaisance entraîneront une somme moins importante pour soutenir la cause que vous avez choisie.
- Fonds orienté par le donateur (FDB)
Grâce à un FDB, il est possible d’effectuer en une seule fois des dons caritatifs sur plusieurs années et de demander une déduction fiscale immédiate pour l’ensemble de la somme versée. Cette stratégie est particulièrement avantageuse lorsque vous prévoyez des revenus importants. Vous pourriez ainsi bénéficier d’un crédit d’impôt fédéral ou provincial (territorial) pour vos dons et réduire le montant des impôts à payer. Ensuite, vous pouvez indiquer au fonds les organismes de charité que vous souhaitez appuyer dans les prochaines années, et le montant à affecter à chacun d’eux (s’il y en a plus d’un). Généralement, la gestion et l’administration d’un FDB sont confiées à un organisme de bienfaisance ou à une institution financière, ce qui vous dispense des tâches fastidieuses et souvent complexes. Il est également possible d’investir l’argent contenu dans votre FDB.
- Fiducie caritative
En créant une fiducie caritative, une structure juridique qui est soumise à une surveillance continue et paie des impôts sur les revenus générés par ses avoirs, vous avez la possibilité d’y placer des espèces, des valeurs mobilières, voire des biens immobiliers. La fiducie de rentes avec droit réversible à une œuvre de bienfaisance est une forme courante d’une telle fiducie. Celle-ci peut vous procurer un revenu régulier et, à la cessation de la fiducie (par exemple, à votre décès), le solde de ses avoirs est muté à un organisme de bienfaisance. En créant une fiducie à vocation principale caritative, le processus est inversé : l’organisme de bienfaisance de votre choix recevra des revenus pendant une période donnée, puis le reste des actifs sera mis à votre disposition (ou à celle de votre bénéficiaire).
- Police d’assurance-vie
En donnant une police d’assurance-vie, vous désignez l’organisme de bienfaisance de votre choix comme bénéficiaire et propriétaire de la police. En retour, vous obtenez un reçu fiscal équivalent à la valeur de rachat du contrat. Pour que la police soit léguée à votre décès, vous (en tant que propriétaire de la police) devrez continuer de régler toutes les primes jusqu’à ce que l’organisme de bienfaisance, en tant que bénéficiaire de la police, perçoive l’indemnité de décès. Cette indemnité décès n’est pas soumise aux frais d’homologation, car elle n’est pas incluse dans votre succession. Pendant ce temps, votre succession peut bénéficier du crédit d’impôt pour dons de bienfaisance, jusqu’à concurrence du produit de l’assurance, pour réduire les impôts à payer dans votre déclaration de revenus finale (c’est-à-dire votre dernière déclaration).
Autres considérations
N’oubliez pas non plus que vous avez la possibilité de combiner vos dons des années précédentes et de les déduire fiscalement jusqu’à cinq ans après leur versement. C’est particulièrement avantageux si l’année en question ne génère pas de dette fiscale importante. Ainsi, vous pourrez différer votre crédit d’impôt vers une année future, pendant laquelle vous aurez peut-être d’importants impôts à payer. De plus, si vous avez un conjoint de droit ou de fait, l’un de vous peut demander une partie (ou la totalité) des dons combinés afin de tirer le meilleur parti du système canadien de crédits d’impôt à plusieurs niveaux et de réduire votre impôt global.
Consultez un conseiller d’Alterna dès aujourd’hui pour découvrir les stratégies de dons caritatifs adaptées à votre profil financier unique et à vos préférences en matière de philanthropie.
